Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA VILLA DES ENFANTS
MARCIANO JOSEPH Botbol Ralph
Numéro de dépôt :
3304979
Date de dépôt :
23/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LA VILLA DES ENFANTS
Déposée le 23 juillet 2004 par MARCIANO JOSEPH et Botbol Ralph
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA VILLA DES ENFANTS »
Les déposants sont MARCIANO JOSEPH domicilié(e) 25 Rue Porte Diner,94000 CRETEIL - 94000 - France et Botbol Ralph domicilié(e) 2 Sente du Pressoir,94380 BONNEUIL SUR MARNE - 94380 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCIANO JOSEPH domicilié(e) 25 Rue Porte Diner,94000 CRETEIL - 94000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARCIANO JOSEPH - 25 Rue Porte Diner,94000 CRETEIL - 94000 - France
Botbol Ralph - 2 Sente du Pressoir,94380 BONNEUIL SUR MARNE - 94380 - France
MARCIANO JOSEPH - 25 Rue Porte Diner,94000 CRETEIL - 94000 - France
Inscription le 14 novembre 2005 - Rejet total n°422051 - Publication au BOPI 2005-11-14
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Vêtements, chaussures, vêtements cuir, ceinture tout vêtement. Sacs à main.Sacs à dos.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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